Publications et données de Jean Baptiste Salle

Discussion du décret concernant les encouragements à donner aux arts, lors de la séance du 17 septembre 1791

Pierre Victor Malouet et al. (1888)

Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791

Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)

Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791

Théodore Vernier et al. (1888)

Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791

François Denis Tronchet et al. (1888)

Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791

Antoine-Louis-Claude Destutt comte de Tracy et al. (1888)

Discussion concernant le premier et le deuxième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791

Jérome Pétion de Villeneuve et al. (1888)

Intervention de M. Salle lors de la suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791

Jean Baptiste Salle (1888)

Projet de décret, présenté par M. Salle, concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791

Jean Baptiste Salle (1888)

Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791

Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)

Discussion sur la dernière disposition de la Constitution, lors de la séance du 3 septembre 1791

Jean Baptiste Salle et al. (1888)

Motion de M. Salle demandant le renvoi au comité militaire de la lettre des dragons volontaires parisiens, lors de la séance du 5 septembre 1791

Jean Baptiste Salle (1888)

Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791

Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1888)

Discussion sur la proposition de M. Martineau demandant qu’à l’avenir aucun fonctionnaire ne puisse être assujetti à prêter d’autre serment que celui de maintenir la Constitution, lors de la séance du 14 septembre 1791

Louis Simon Martineau et al. (1888)

Discussion née de la motion proposée par M. Bouche et relative à M. de Condé et M. Duveryrier, lors de la séance du 3 août 1791

Jacques Delavigne et al. (1888)

Députation des citoyens de la ville de Paris portant une pétition sur la distribution et l'échange des petits assignats et réponse du Président, lors de la séance du 3 août 1791

Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1888)

Discussion sur la rédaction des articles 4 et 5 de la III section du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791

Pierre Hébrard de Fau et al. (1888)

Discussion sur l'article 1er de la section III du titre III et motion de M. Goupilleau tendant à l'insertion d'un nouvel article dans la Constitution, lors de la séance du 12 août 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)

Amendements à l'article 2 du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791

Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)

Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791

Charles Chabroud et al. (1888)

Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791

Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)

Renvoi aux comités de l'addition proposée par M. Salle à la section II, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 14 août 1791

Jean Baptiste Salle (1888)

Discussion de l'article 1er de la section I, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)

Discussion de l'article 2 de la section II, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791

Jean Baptiste Salle et al. (1888)

Discussion de l'article 2 de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution, lors de la séance du 15 août 1791

Louis-Marie Guillaume et al. (1888)

Discussion de l'article 8 (9 ?) de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution et adoption de plusieurs amendement à ce sujet, lors de la séance du 15 août 1791

Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)

Jean Baptiste Salle

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