Publications et données de Anne Alexandre Marie Thibault

Discussion sur l'examen de l'admission de preuves testimoniales contre un représentant du peuple, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)

Jean Alban Lefiot et al. (2012)

Discussion de l'insertion au Bulletin de l'acte d'accusation contre le représentant Carrier, lors de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)

Louis Legendre et al. (2012)

Adoption d'un article additionnel de la loi sur les réquisitions, lors de la séance du 19 brumaire an III (9 novembre 1794)

Anne Alexandre Marie Thibault (2005)

Incident de séance : un citoyen dans les tribunes, ayant insulté un membre de la Convention, est arrêté et conduit au comité de Sûreté générale, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

Sylvain Phalier Lejeune et al. (2005)

Discussion concernant la proposition de Duhem au sujet du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)

Pierre Joseph Duhem et al. (2005)

Rapport de Thibault, au nom du comité de Législation, concernant le jugement du tribunal criminel du département de Seine-et-Oise qui condamne la citoyenne Jouanin à la déportation, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)

Anne Alexandre Marie Thibault (2005)

Discussion sur la conduite du citoyen Georges Chabot, suppléant du département de l’Ailier, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)

Jacques Alexis Thuriot et al. (2000)

Discussion du projet de décret du comité des Finances relatif au compte des matières d'or et d'argent et des versements qui doit être dressé par les hôtels des monnaies, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)

Anne Alexandre Marie Thibault et al. (2000)

Décret sur la rédaction d'un compte des matières d’or et d’argent versées aux hôtels des monnaies de la République depuis le 14 juillet 1789 et des versements en espèces monnayées, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)

Anne Alexandre Marie Thibault (2000)

Rapport de Thibault, au nom du comité des Finances, sur la nécessité qu'un compte des matières d'or et d'argent et des versements soit dressé par les hôtels des monnaies, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794)

Anne Alexandre Marie Thibault (2000)

Discussion du projet de décret contenu dans le rapport de Lindet, au nom des trois comités de Commerce, de Législation et de Salut public, sur un nouveau mode de fixer le maximum des grains, lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794)

Nicolas Sylvestre Maure et al. (2000)

Motion de Thibault demandant que le comité de Salut public examine la conduite du général Tuncq, lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794)

Anne Alexandre Marie Thibault (1994)

Rapport du représentant Portiez (de l'Oise) présentant un projet de décret tendant à l'établissement d'une agence de trois membres, chargée de surveiller la conservation et vente des bien nationaux, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)

Pierre-Joseph Cambon et al. (1993)

Discussion sur l'assassinat de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)

Jean-Baptiste Benoît Le Blanc de Servanes et al. (1993)

Décret,contenu dans le rapport des comités des Assignats et Monnaies et de Législation, sur les contraventions aux lois et règlements concernant marque des matières d’or et d’argent, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)

Anne Alexandre Marie Thibault (1990)

Rapport de Thibault, au nom des comités des Assignats et Monnaies et de Législation, sur les contraventions aux lois et règlements concernant la marque des matières d’or et d’argent, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)

Anne Alexandre Marie Thibault (1990)

Discussion sur l'instruction publique, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

Henri Grégoire et al. (1990)

Suite de la discussion du titre Ier et du 1er article du titre II du rapport sur l’organisation des comités, en annexe de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794)

Jean Lambert Tallien et al. (1987)

Reprise de la discussion sur l'organisation des comités, lors de la séance du 1er fructidor an II (18 août 1794)

Jean François Bertrand Delmas et al. (1987)

Discussion concernant la liberté d'opinion, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)

Pierre Toussaint Durand de Maillane et al. (1987)

Motion du représentant Thibault chargeant le comité de salut public d’examiner la conduite des autorités constituées qui se soustraient à leurs responsabilités, lors de la séance du 23 thermidor an II (10 août 1794)

Anne Alexandre Marie Thibault (1985)

Rapport, présenté par le représentant Thibault (du Cantal) au nom des comités de commence et des monnaies, relatif à la procédure entamée contre le citoyen Bournet, horloger, lors de la séance du 24 messidor an II (12 juillet 1794)

Anne Alexandre Marie Thibault (1982)

Décret, présenté par le représentant Thibault (du Cantal) au nom des comités de commerce et des monnaies, annulant la procédure entamé contre le citoyen Bournet, horloger, lors de la séance du 24 messidor an II (12 juillet 1794)

Anne Alexandre Marie Thibault (1982)

Motion du représentant Thibault, qui demande qu'il soit présenté par le comité des secours un projet de règlement sur les hôpitaux qui ne sont pas encore supprimés, notamment pour l'Hôpital de la Salpêtrière, lors de la séance du 3 thermidor an II (21 juillet 1794)

Anne Alexandre Marie Thibault (1982)

Motion, présentée par le représentant Thibault, demandant la révision de la loi sur l'organisation du tribunal criminel révolutionnaire, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)

Anne Alexandre Marie Thibault (1982)

Anne Alexandre Marie Thibault

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