Pascale Tréfigny

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Documents écrit par Pascale Tréfigny (81) | parle de Pascale Tréfigny (6)

Droit du numérique: août 2022 - octobre 2023
Alexandra Mendoza-Caminade et al. (7 déc. 2023)
La parodie en droit des marques Un traitement nécessairement différent du droit d’auteur: Un traitement nécessairement différent du droit d’auteur
Pascale Tréfigny (1 oct. 2023)
Droit du numérique: février 2022 - juillet 2022
Jacques Larrieu et al. (8 déc. 2022)
Les signes olympiques, d'une protection classique à une para-propriété intellectuelle à la hauteur d'une exceptionnelle renommée
Pascale Tréfigny (2022)
Droit du numérique: février 2021 - octobre 2021
Jacques Larrieu et al. (2 déc. 2021)
L'évolution de la propriété intellectuelle vue par cinq de ses praticiens
Charles de Haas et al. (1 oct. 2021)
Les signes olympiques
Pascale Tréfigny (24 sept. 2021)
Droit du numérique
Jacques Larrieu et al. (19 nov. 2020)
Propos introductifs
Pascale Tréfigny (2020)
La protection des créations/éléments véhiculés par les réseaux
Pascale Tréfigny (2020)
Bataille de titans, tous deux aux pieds d'argile !: note sous TGI Paris, 3e ch., 1re sect., 3 oct. 2019, Sté Showroomprive.com c/ Sté Vente-privee.com : www.legalis.net
Pascale Tréfigny
Droit du numérique: novembre 2018 - octobre 2019
Jacques Larrieu et al. (28 nov. 2019)
La protection des créations véhiculées par les réseaux: Hashtag, tweet, smiley...
Pascale Tréfigny (22 nov. 2019)
La notion d'usage, pour le maintien et la défense du droit: note sous CA Paris, pôle 5, 1re ch., 11 juin 2019, n° 17/04525, Sté Moulages Plastiques du Midi c/ Sté Maisons du Monde France : PIBD 2019, n° 1123, III, p. 413
Pascale Tréfigny
Dupond et Dupont... ici, une seule famille !: note sous EUIPO, div. opp., 27 août 2019, n° B 3049578, Automobiles Peugeot c/ Éts Peugeot Frères
Pascale Tréfigny
Une activité utile des syndicats, en matière de marque...: note sous CA Aix-en-Provence, ch. 3-1, 23 mai 2019, n° 16/20267, Syndicat OSEDI c/ Syndicats UNSA et UNSA PDFS dit UNSA Energie
Pascale Tréfigny
Paris, capitale bienaimée...: note sous CA Paris, pôle 5, 2e ch., 12 avr. 2019, n° 18/07432, Sté Central Moto République – Cycle Laurent (CMR) c/ M. le Dir. INPI : PIBD 2019, n° 1118, III, p. 310
Pascale Tréfigny
La forme du recours contre une décision de rejet: note sous Cass. com., 13 mars 2019, n° 17-10.861, Sté Groupe Go Sport c/ Dir. INPI : JurisData n° 2019-003738 ; PIBD 2019, n° 1115, III, p. 224
Pascale Tréfigny
La transposition du « paquet marques »: le « Printemps européen » du droit français des marques ?
Nicolas Binctin et al. (16 mai 2019)
La suppression de marque, hypothèse d'école ?: note sous CA Versailles, 12e ch., 8 janv. 2019, n° 18/00776, Sté Skis Rossignol et Club Rossignol c/ Sté Bollé Brands : PIBD 2019, n° 1112, III, p. 136
Pascale Tréfigny
Les chefs et critères de l'indemnisation en matière de contrefaçon...: note sous Cass. com., 23 janv. 2019, n° 16-28.322, Stés Carrera et Texas de France c/ Sté Muller : JurisData n° 2019-000858 ; PIBD 2019, n° 1112, III, p.120
Pascale Tréfigny
Les nouveaux contours de l'action en contrefaçon
Pascale Tréfigny (1 avr. 2019)
La fonction d'indication d'origine...: note sous Cass. com., 23 janv. 2019, n° 17-18.693, Stés Roche Bobois Groupe et Roche Bobois international c/ Sté Caravane : JurisData n° 2019-000861 ; PIBD 2019, n° 1111, III, p. 114
Pascale Tréfigny
Déclinaison ou pas, telle est la question !: note sous Cass. com., 14 nov. 2018, n° 17-24.086, Sté Ecolab Inc. c/ Dir. gén. INPI et Sté Kairos : JurisData n° 2018-020390 ; PIBD 2019, n° 1106, III, p. 771
Pascale Tréfigny
Lorsque les systèmes juridiques s’intègrent dans les dispositions nationales substantielles: l’intégration en droit des marques
Giovanni Casucci et al. (2019)

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Point de vue d’un économiste: de l’activation de la théorie des facilités essentielles dans l’économie numérique
Frédéric Marty (2 mai 2020)
Remarques sur droit de la concurrence et nouvelles technologies: perturbateurs des systèmes en place ?
Amélie Favreau (2020)
Action en contrefaçon et abus de position dominante
Jean-Michel Bruguière (2020)
Innovation et préparation du marché à l’entrée de concurrents
Walid Chaiehloudj (7 déc. 2018)
Nouvelles technologies, liens, bases de données
Caroline Le Goffic et al. (7 déc. 2018)
Action en contrefaçon et abus de position dominante
Jean-Michel Bruguière (7 déc. 2018)