Théodore Vernier

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Documents écrit par Théodore Vernier (342) | parle de Théodore Vernier (0)

Discussion sur les états de recette et de dépense des commissions de la trésorerie, lors de la séance du 22 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret concernant les protestations contre la Constitution, lors de la séance du 23 septembre 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1888)
Décret relatif à la destitution des commissaires de la trésorerie, proposé au nom du comité des finances, lors de la séance du 26 septembre 1791
Théodore Vernier (1888)
Révocation du décret concernant la destitution des commissaires de la trésorerie, rendu la veille, lors de la séance du 27 septembre 1791
Théodore Vernier (1888)
Rapport par M. Vernier sur les dépenses des bureaux des ministres, lors de la séance du 29 septembre 1791
Théodore Vernier (1888)
Demande de congé de M. Nairac, lors de la séance du 28 août 1791
Pierre Paul Nairac et al. (1888)
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1888)
Prise de fauteuil par M. Vernier, actuel président, lors de la séance du 28 août 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Adoption du décret sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791
Théodore Vernier (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Levée de la séance du 29 août 1791
Théodore Vernier (1888)
Discussion du projet de décret des comités des colonies, de Constitution, de marine et d'agriculture et de commerce réunis, sur la suspension du départ des commissaires civils destinés pour Saint-Domingue, lors de la séance du 28 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Lecture, par le Président, de la lettre du maire de Paris sur les adjudications de domaines nationaux, lors de la séance du 30 août 1791
Théodore Vernier (1888)
Levée de la séance du 28 août 1791
Théodore Vernier (1888)
Ajournement de la suite de la discussion sur le projet de décret concernant la prochaine assemblée de revision, et levée de la séance du 30 août 1791
Théodore Vernier (1888)
Discours de la députation de citoyens de la ville de Perpignan, lors de la séance du 30 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
L'ordre du jour est décrété sur le projet de décret de M. Longpré et la séance du 30 août 1791 est levée
Théodore Vernier (1888)
Lecture d'une lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, relative à une demande d'autorisation pour des mouvements de troupes, lors de la séance du 29 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Adoption de l'article 2 du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Théodore Vernier (1888)
Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Adoption de l'article 3 du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Théodore Vernier (1888)
Discussion sur une lettre du commerce de Bordeaux sur l'état des colonies, et ajournement de la lecture à la séance de demain, lors de la séance du 30 août 1791
Paul Victor de Sèze et al. (1888)
Annonce du Président de la lecture de diverses pièces relatives aux colonies, lors de la séance du 31 août 1791
Théodore Vernier (1888)

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