H. de Villeneuve

Discipline

Droit (6) Histoire (1)

Type de document

Co-auteur

Ed. Laferrière

Abel Flourens

E. de Gislain

Armand Fallières

Paul Collet

Date

Source

Bulletin administratif de l'instruction publique (6) Revue pédagogique (1)

Mot-clé

Public schools (6) Législation (6) Écoles publiques (6) Statutes (5) July (5) Leyes (5) Juillet (5) Lois (5) Australopithecus bahrelghazali (5) loi (5) savoir (4) State, The (3) État (3) État (3) Elementary schools (2) Publics (2) Écoles primaires (2) Presidents (1) Claims (1) Grading (1) Appointments and retirements (1) Retirement (1) Rules (1) Rules (1) Male primary school teachers (1) Primary school teachers (1) Male elementary school teachers (1) June (Month) (1) Temperance (Virtue) (1) Tact (1)

Documents écrit par H. de Villeneuve (7) | parle de H. de Villeneuve (3)

L’article 32 de la loi du 25 juillet 1893, et les réclamations des instituteurs

H. de Villeneuve (1895)

Avis du Conseil d'Etat sur la question de savoir à quelle époque et dans quelle forme peuvent être modifiés les tableaux annexés au décret du 31 janvier 1890 qui a fixé les indemnités de résidence à allouer aux instituteurs publics

H. de Villeneuve et al. (1890)

Avis du Conseil d'État sur la question de savoir quelle est la portion des émoluments alloués aux instituteurs dans les villes de plus de 100,000 âmes et dans les communes du département de la Seine visées à l'article 12, § 4, de la loi du 19 juillet 1889, qui doit être soumise à la retenue pour la retraite

H. de Villeneuve et al. (1890)

Avis sur la question de savoir si on doit considérer comme faisant partie du traitement garanti aux instituteurs publics et incombant à l'Etat, au sens des articles 32 et 34 de la loi du 19 juillet 1889 : 1° l'allocation de 50 ou de 100 francs pour inscription sur la liste de mérite ; 2° l'éventuel calculé, dans les écoles élémentaires, d'après l'article 6 de la loi du 16 juin 1881, et, dans les écoles primaires supérieures, d'après le décret du 29 octobre 1881 (art. 5 et 6)

H. de Villeneuve et al. (1890)

Avis sur la question de savoir quelle est la situation qu'il convient de faire, sous le régime de la loi du 19 juillet 1889, aux instituteurs et institutrices congréganistes actuellement en exercice dans les écoles primaires publiques

H. de Villeneuve et al. (1890)

Circulaire à MM. les Inspecteurs d'académie, présidents des Commissions de classement instituées par l'article 41 de la loi du 19 juillet 1889 et avis du Conseil d'État concernant les règles applicables au classement hiérarchique du personnel de l'enseignement primaire

Armand Fallières et al. (1889)

Avis du Conseil d'État

H. de Villeneuve et al. (1889)