Félix Louis, baron de Wimpffen

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Projet de décret de M. Bonnegens sur l’échange de la forêt de Brix, lors de la séance du 29 mai 1791
Bonnegens (des Hermitans) Jean-Joseph et al. (1887)
Adoption des dispositions du projet relatives au régiment des gardes françaises, aux propriétaires des régiments, et aux régiments et compagnies, lors de la séance du 28 mai 1791
Félix Louis baron de Wimpffen (1887)
Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791
Isaac-René-Guy Le Chapelier et al. (1887)
Discussion de l'article 4 du décret portant que la sortie du royaume sera permise aux étrangers et aux négociants, lors de la séance du 28 juin 1791
Félix Louis baron de Wimpffen et al. (1887)
Discussion des dispositions du projet relatives au régiment des gardes françaises, aux propriétaires des régiments, et aux régiments et compagnies, lors de la séance du 28 mai 1791
Jean-Xavier Bureaux de Pusy et al. (1887)
Discussion du projet de décret de M. Bonnegens sur l’échange de la forêt de Brix, lors de la séance du 29 mai 1791
Bonnegens (des Hermitans) Jean-Joseph et al. (1887)
Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon et al. (1887)
Projet de décret de M. de Wimpfen relatif au remboursement des charges et offices militaires, lors de la séance du 28 mai 1791
Félix Louis baron de Wimpffen (1887)
Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791
Jean-François Le Deist de Botidoux et al. (1887)
Discussion du projet de décret du comité militaire portant mise en activité de diverses gardes nationales en vue des circonstances actuelles, lors de la séance du 21 juin 1791
Anne-Pierre marquis de Montesquiou et al. (1887)
Discussion et ajournement du projet de décret du licenciement des gardes du corps, lors de la séance du 29 juin 1791
Charles-Louis-Victor prince de Broglie et al. (1887)
Discussion sur les mesures à prendre suite à l'arrestation du roi, lors de la séance du 22 juin 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1887)
Discussion relative au décret sur les mines et minières décrété le 27 mars 1791 et adoption de nouveaux articles, lors de la séance du 15 juin 1791
Jacques Delavigne et al. (1887)
Suite du décret sur le remboursement des charges et offices militaires, lors de la séance du 29 mai 1791
Félix Louis baron de Wimpffen (1887)
Amendement de M. Wimpfen à l'article 6 du projet de décret du comité militaire sur les réclamations des lieutenants-colonels de l'armée, lors de la séance du 15 février 1791
Félix Louis baron de Wimpffen (1886)

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