La lente consécration de la nature, sujet de droit : le monde est-il enfin Stone ?

Résumé En Fr

The complicated proceedings related to criminal prosecution of mining company Vale, for the sulfuric acid pollution on 1st April 2009 of North Bay river in the South Province of New Caledonia, have shown that environmental protection in New Caledonia did not escape the anthropocentric conception that separates man and nature and which has emerged over the centuries around the world. Environmental law, whether at the international or the national level, has long been steeped in this anthropocentric tradition which refuses to recognize the rights of nature by systematically subjecting it to the satisfaction of human needs and whims. Yet another approach is possible which is based on more encompassing relationships between man and nature. Launched by Professor Christopher Stone in the United States in 1971, the idea of recognizing legal rights to nature and its elements was recently consecrated with the adoption of the Constitution of Ecuador in 2008 : it grants fundamental rights guaranteed by the constitution to Mother Earth, the Pacha Mama. As this evolution (or revolution) seems to be underway, Bolivia has taken similar measures in 2009 and since 2010 it is the UN which proclaims that harmony with nature should be sought and support the development of human societies. Examples and trails that invite in New Caledonia to redesign an environmental law that (re) combines better men and nature.

Les péripéties judiciaires relatives aux poursuites pénales dont a fait l’objet l’industriel Vale, pour pollution à l’acide sulfurique le 1er avril 2009 du Creek de la Baie Nord en province Sud, ont montré que la protection de l’environnement en Nouvelle-Calédonie n’échappait pas à la conception anthropocentrique qui sépare l’homme et la nature et qui s’est imposée au fil des siècles un peu partout dans le monde. Le droit de l’environnement, qu’il soit international ou national, a longtemps été imprégné de cette tradition anthropocentrique qui refuse de reconnaître des droits intrinsèques à la nature en la soumettant systématiquement à l’homme et à la satisfaction de ses besoins et caprices. Pourtant, une autre approche, fondée sur des relations plus inclusives entre homme et nature, est possible. Lancée par le professeur Christopher Stone aux Etats-Unis en 1971, l’idée de reconnaître des droits légaux à la nature et ses éléments a connu la consécration avec l’adoption de la Constitution de l’Equateur en 2008 qui fait de la Terre Mère, la Pacha Mama, un véritable sujet de droit, doté à l’instar des humains, de droits fondamentaux garantis par la Constitution du pays. L’évolution (ou la révolution ?) semble lancée, la Bolivie a pris des mesures similaires en 2009 et depuis 2010, c’est l’ONU qui proclame que l’harmonie avec la nature doit être recherchée et accompagner le développement des sociétés humaines. Des exemples et pistes qui invitent en Nouvelle-Calédonie à redessiner un droit de l’environnement qui (ré) concilie davantage hommes et nature.