L’ordre public des religions : un itinéraire

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Entrée dans le droit moderne avec l’article 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen en rapport avec la liberté de religion, la notion d’ordre public va faire un retour en force deux siècles plus tard à l’occasion des débats relatifs à la présence des religions dans l’espace social. Le contenu de l’ordre public va alors connaître une extension considérable, puisqu’au-delà de l’ordre public purement « matériel » qui est l’objet traditionnel du pouvoir de police, il inclut désormais les « exigences minimales de la vie en société » et le « vivre ensemble », ce qui tend à démontrer que la liberté de religion n’a jamais été considérée comme une liberté ordinaire parmi les droits que notre Constitution garantit.

The concept of public order was introduced into modern law with Article 10 of the Declaration of the Rights of Man and of the Citizen in relation to freedom of religion. Two centuries later, the notion of public order has made a strong comeback in the debates on the presence of religions in society. The content of public order has been considerably extended. Beyond the purely “material” public order which is the traditional aim of policing power, it now includes the “minimum requirements of life in society” and “living together”. This tends to show that freedom of religion has never been considered as an ordinary freedom among the rights guaranteed by our Constitution.