‪La propriété intellectuelle des calculs astronomiques en question‪ : Une affaire de contrefaçon d’éphémérides nautiques et astronomiques à Saint-Brieuc et son influence sur la Connaissance des temps, publication phare du Bureau des longitudes (1870-1887)

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2018

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Cairn


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Guy Boistel, « ‪La propriété intellectuelle des calculs astronomiques en question‪ : Une affaire de contrefaçon d’éphémérides nautiques et astronomiques à Saint-Brieuc et son influence sur la Connaissance des temps, publication phare du Bureau des longitudes (1870-1887) », Philosophia Scientiæ, ID : 10670/1.v9577f


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En 1885, le Bureau des longitudes se voit contraint d’adapter les éphémérides de la Connaissance des temps aux besoins des navigateurs. En procédant à un audit sur les éphémérides en usage dans les ports, le Bureau redécouvre que depuis 1836 sont publiées à Saint-Brieuc des Éphémérides maritimes,véritables extraits de la CDT. Nous avons ainsi identifié une affaire de contrefaçon d’éphémérides nautiques. Les pièces de son jugement par un tribunal rennais posent la question cruciale de la propriété intellectuelle des calculs astronomiques. Au-delà de cette affaire concernant des imprimeurs-libraires briochins et parisiens, nous interrogeons aussi l’insuffisance de la réponse apportée par le Bureau des longitudes aux demandes répétées de simplification des éphémérides à destination des marins.

‪In 1885, the Bureau des longitudes (i.e., the French Board of longitude) had to adapt the ephemerides of the ‪ ‪Connaissance des temps‪ ‪ in order to answer the needs of the sailors. By investigating the use of the ephemerides in the ports, the Bureau des longitudes discovered that another ‪ ‪Ephemerides Maritimes‪ ‪ (nautical ephemeris) had also been published for almost five decades. This second ephemeris was published in Saint-Brieuc and was based on the CDT. In other terms, we have a telling example of counterfeit, which was discussed in front of the Court of Rennes. This article shows that the judgment by this Court raised the crucial question of the intellectual property of the astronomical calculations. It also discusses the lack of an answer from the Bureau des longitudes to provide a simplified edition of the ephemerides for sailors despite the regular requests.‪

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