Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°2569 sur le projet de loi de finances pour 2006, rapporté par le député M. Michel Herbillon [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte]

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March 5, 2019

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fchiffoleau, « Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles. Avis n°2569 sur le projet de loi de finances pour 2006, rapporté par le député M. Michel Herbillon [Centre des Archives Nationales de Pierrefitte] », Guide des sources, ID : 10670/1.ww6ynt


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Référence Avis n°2569 Intitulé Assemblée nationale Commission des affaires culturelles Avis n°2569 sur le projet de loi de finances pour 2006 Dates extrêmes 12/10/05 Niveau de description Pièce Importance matérielle 65 pages Historique de la conservation Le fonds est conservé à l’Assemblée nationale Présentation du contenu Avis sur le projet de loi de finances pour 2006, rapporté par le député M. Michel HERBILLON Instruments de recherche http://www.assemblee-nationale.fr/13/bud...

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