Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités militaire et des pensions réunis sur une réclamation de M. de Lowendal, lors de la séance du 9 août 1791
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1888
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Jean-François Gaultier de Biauzat et al., « Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités militaire et des pensions réunis sur une réclamation de M. de Lowendal, lors de la séance du 9 août 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.04yrbg
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Résumé
Gaultier de Biauzat Jean-François, Bureaux de Pusy Jean Xavier, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Chabroud Charles, Camus Armand Gaston, Babey Pierre Marie Athanase. Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités militaire et des pensions réunis sur une réclamation de M. de Lowendal, lors de la séance du 9 août 1791. In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. p. 309.