Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791
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Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al., « Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.12zoix
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Résumé
Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Rewbell Jean François, Moreau Etienne Vincent, Lanjuinais Jean Denis, Prieur de la Marne Pierre Louis, Roussillou Pierre Augustin, Leleu de la Ville au Bois Claude-Antoine, Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, Boissy d'Anglas François Antoine de, Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Defermon des Chapelières Jacques, Perdry le Cadet Jean Claude Alexis Joseph, Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis de, Le Bois Desguays Jacques François, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, La Fayette Gilbert du Motier, marquis de, André Antoine Balthazar d', Tronchet François Denis. Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791. In: Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. pp. 703-705.