Décret, présenté par M. Montesquiou au nom du comité central de liquidation, portant liquidation de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 17 septembre 1791

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1888

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François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac, « Décret, présenté par M. Montesquiou au nom du comité central de liquidation, portant liquidation de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 17 septembre 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.1j3mq6


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Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Décret, présenté par M. Montesquiou au nom du comité central de liquidation, portant liquidation de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 17 septembre 1791. In: Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. pp. 716-728.

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