Discussion concernant une imposition par la ville de Saint-Paul-Trois-Chateaux, lors de la séance du 1er mai 1790

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1883

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Théodore Vernier et al., « Discussion concernant une imposition par la ville de Saint-Paul-Trois-Chateaux, lors de la séance du 1er mai 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.2q2n7o


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Vernier Théodore, Sérent Armand Sigismond, comte de, Cochelet Adrien Pierre, Le Bois Desguays Jacques François, Long Pierre, Grangier Pierre Joseph. Discussion concernant une imposition par la ville de Saint-Paul-Trois-Chateaux, lors de la séance du 1er mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 350-351.

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