Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
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1887
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François Henri comte de Virieu et al., « Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.4e6alv
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Résumé
Virieu François Henri, comte de, Cazalès Jacques Antoine de, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Salle Jean Baptiste, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Bureaux de Pusy Jean Xavier, Dupont de Bigorre Pierre Charles, Prieur de la Marne Pierre Louis, Dufraisse-Duchey Amable Gilbert, Madier de Montjau Noel Joseph, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, Malouet Pierre Victor, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Verchère de Reffye Hugues François, Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de, Treilhard Jean-Baptiste, Lambert de Frondeville Thomas Louis César. Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791. In: Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. pp. 381-382.