Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
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1888
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François Martin et al., « Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.6dy14e
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Résumé
Martin François, André Antoine Balthazar d', Ménard de la Groye François René Pierre, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Gaultier de Biauzat Jean-François, Lavie Marc David, Delavigne Jacques. Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791. In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. p. 195.