Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790
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1883
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Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques et al., « Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.749msu
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Résumé
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Martineau Louis Simon, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Le Bois Desguays Jacques François, Bonal François de, Dulau Jean-Marie, Gobel Jean-Baptiste, Camus Armand Gaston, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Prieur de la Marne Pierre Louis, Dumouchel Jean-Baptiste, Gouttes Jean-Louis, Guégan Julien. Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790. In: Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. pp. 31-36.