Amendement à l'article 3 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, lors de la séance du 1er août 1791

Fiche du document

Date

1888

Discipline
Type de document
Périmètre
Langue
Identifiant
Collection

Persée

Organisation

MESR

Licence

Copyright PERSEE 2003-2023. Works reproduced on the PERSEE website are protected by the general rules of the Code of Intellectual Property. For strictly private, scientific or teaching purposes excluding all commercial use, reproduction and communication to the public of this document is permitted on condition that its origin and copyright are clearly mentionned.



Citer ce document

Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles, « Amendement à l'article 3 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, lors de la séance du 1er août 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.7w6edn


Métriques


Partage / Export

Résumé 0

Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Amendement à l'article 3 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, lors de la séance du 1er août 1791. In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. p. 93.

document thumbnail

Par les mêmes auteurs

Sur les mêmes sujets

Sur les mêmes disciplines

Exporter en