Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790
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1884
- handle: 10670/1.8u15v0
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Jacques-François de Menou baron de Boussay et al., « Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.8u15v0
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Résumé
Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Cazalès Jacques Antoine de, Blacons Henri d'Armand de Forest, marquis de, Démeunier Jean Nicolas, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Dillon Arthur, Lucas Jean-Baptiste Joseph. Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 389-391.