Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791
Fiche du document
1887
- handle: 10670/1.9hhp4i
Copyright PERSEE 2003-2023. Works reproduced on the PERSEE website are protected by the general rules of the Code of Intellectual Property. For strictly private, scientific or teaching purposes excluding all commercial use, reproduction and communication to the public of this document is permitted on condition that its origin and copyright are clearly mentionned.
Sujets proches
Colonial possessions Empires coloniaux Peuples colonisés Question coloniale Affaires coloniales Colonisés Empire colonialCiter ce document
Charles-François Bouche et al., « Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.9hhp4i
Métriques
Partage / Export
Résumé
Bouche Charles-François, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Martineau Louis Simon, Goupil de Préfeln Guillaume François, Treilhard Jean-Baptiste, André Antoine Balthazar d', Nairac Pierre Paul, Prieur de la Marne Pierre Louis. Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791. In: Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. pp. 264-265.