Amendement de M. Grégoire à l'article 2 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790
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1883
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François de Bonal et al., « Amendement de M. Grégoire à l'article 2 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.ap2ouw
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Résumé
Bonal François de, Martineau Louis Simon, Grégoire Henri Jean-Baptiste. Amendement de M. Grégoire à l'article 2 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790. In: Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. p. 153.