Suite de la discussion de la motion de M. Treilhard, relative aux biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 novembre 1789

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Bigot de Vernière Jean-Joseph, Thouret Jacques-Guillaume, Legrand Jérome, Barnave Antoine, Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Lezay Marnezia Claude François, marquis de, Cochon de Lapparent Charles, La Coste Messelière Benjamin Léonor Louis Frotier, marquis de, Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, Treilhard Jean-Baptiste, Bonal François de, Dupont de Bigorre Pierre Charles, Cortois de Balore Pierre-Marie, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Bouchotte Pierre Paul, Coulmiers François Simmonet de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gossin Pierre François, Démeunier Jean Nicolas, Hutteau François Louis, Maury Jean Siffrein, abbé, Target Guy-Jean-baptiste, Defermon des Chapelières Jacques, Toulongeon Hippolyte-Jean-René, marquis de, Cazalès Jacques Antoine de, Barrin de la Galissonnière Augustin-Félix, comte, Milscent Marie-Joseph, Hébrard (de Fau) Pierre. Suite de la discussion de la motion de M. Treilhard, relative aux biens ecclésiastiques, lors de la séance du 13 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 42-45.

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