Discussion sur la question constitutionnelle du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 19 mai 1790

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1883

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François Xavier abbé et duc de Montesquiou Fezensac et al., « Discussion sur la question constitutionnelle du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 19 mai 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.dmq0d3


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Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Chabroud Charles, Bousmard de Chantraine Henri-Jean de, Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de. Discussion sur la question constitutionnelle du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 19 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. pp. 584-590.

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