Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790

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1881

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Mathieu Joseph Séverin Pervinquière de la Baudonnière et al., « Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.dn16df


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Pervinquière de la Baudonnière Mathieu Joseph Séverin, Faydel Jean-Felix, Grellet de Beauregard Jean-Baptiste, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Long Pierre, Cazalès Jacques Antoine de, Populus Marc Etienne, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Rabaud de Saint-Étienne Jean-Paul, Naurissart Louis, Dupont de Nemours Pierre Samuel. Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790. In: Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. pp. 177-179.

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