Discussion sur la première partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives aux départements du Nord et du Pas-de-Calais concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791
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1888
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Pierre Victor Malouet et al., « Discussion sur la première partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives aux départements du Nord et du Pas-de-Calais concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.dngjyh
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Résumé
Malouet Pierre Victor, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Lavie Marc David, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Le Chapelier Isaac René Guy, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Montlosier François Dominique de Reynaud, comte de, Legrand Jérome. Discussion sur la première partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives aux départements du Nord et du Pas-de-Calais concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791. In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. pp. 182-183.