Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

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1881

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Emmanuel François vicomte de Toulongeon et al., « Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.fg8c8f


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Toulongeon Emmanuel François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix, Bonnay Charles François, marquis de, La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de, Dillon Dominique, Grégoire Henri Jean-Baptiste, Roederer Pierre Louis, Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis de, Breuvart Jean-Léonard, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790. In: Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. pp. 685-698.

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