2022
Cairn
Norbert Rouland, « L'interculturalité dans la justice », Les Cahiers de la Justice, ID : 10670/1.gfjnz1
L'interculturalité est l'ensemble des interactions entre cultures différentes mises en contact par divers processus historiques, comme la constitution de vastes Empires en Orient comme en Occident, ou de la colonisation. Elle s'accompagne de la mise en relation de systèmes juridiques et judiciaires différemment hiérarchisés suivant les circonstances et leurs évolutions. On peut alors parler de pluralismes juridique et judiciaire. Pour l'auteur, le degré de pluralisme juridique et judiciaire dépend de deux conditions. La première est d'ordre concret : le pouvoir central dispose-t-il des moyens techniques nécessaires pour imposer le droit étatique ? Le second tient à la culture juridique de l'État concerné : est-elle moniste comme en France (il n'y a qu'un seul peuple français), ou pluraliste comme en Amérique du Nord, où la société est conçue comme l'emboîtement de communautés ? Cet article prend divers exemples. Tout d'abord le droit romain ; ensuite l'outre-mer français actuel, notamment le cas de la lointaine Nouvelle-Calédonie, qui constitue une exception à la tradition juridique française.