Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791

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1887

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Pierre Louis Prieur de la Marne et al., « Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.gnzm78


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Prieur de la Marne Pierre Louis, Destouf de Milet de Mureau Louis Marie Antoine, Legrand Jérome, Chabroud Charles, Boussion Pierre, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Virieu François Henri, comte de, Lavie Marc David. Discussion de la motion de M. Boussion proposant de priver de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracteraient leur serment, lors de la séance du 19 juin 1791. In: Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. pp. 331-332.

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