Le discernement comme condition de la responsabilité pénale : droit pénal comparé français et syrien The discernment as a condition of criminal responsibility : french and syrien comparative criminal law Fr En

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20 décembre 2019

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Discernement Responsabilité pénale Maladie mentale Mineurs. ivresse Droit pénal français Droit pénal syrien Discernment Criminal liability Mental health Juveniles. drunkenness. Franch criminal law Syrian criminal law 345.05


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Hamsa Radwan, « Le discernement comme condition de la responsabilité pénale : droit pénal comparé français et syrien », Theses.fr, ID : 10670/1.gpl3b3


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Le discernement est une notion située à la frontière du droit, de la psychologie, et de la la philosophie, l’analyse juridique de cette notion nécessite donc une lecture psychologique et philosophique de ce terme. En tant que notion complexe, le discernement, qui est défini comme la capacité à distinguer entre le bien et le mal, peut être confondu avec d’autres notions avec lesquelles il existe des points communs. Tel est le cas de l’élément moral de l’infraction.Il nous paraît indispensable de déterminer quelle est la place du discernement au sein de la théorie pénale. Les questions qui relèvent de notre recherche sont dés lors les suivantes : Faut-il attacher le discernement à la théorie de l’infraction ou bien à la théorie de l’imputabilité ? Quelles conséquences entraîne le défaut de discernement sur la responsabilité pénale de l’agent ? Ces conséquences sont-elles identiques en droit français et en droit syrien ? Enfin, quelles réponses alternatives sont adoptées dans les deux systèmes pénaux à défaut de responsabilité?

Discernment is a concept that marks the boundaries between law, psychology and philosophy. Therefore, the legal analysis of this notion must be understood within a psychological and philosophical framework. Discernment is a particularly complex notion. It is defined as the ability to distinguish between right and wrong. It may be confused with other notions with which it overlaps, such as criminal intent.It is therefore, indispensable to situate discernment in criminal legal theory. Thus, the following issues will be addressed in this thesis: Should discernment be linked to the legal understanding of what constitutes an offence, of to the theory of accountability? What are the consequences of the lack of discernment on the criminal liability of the offence perpetrator? Are these consequences similar in French law and in Syrian law? And lastly, when there is no criminal liability, what are the alternatives responses thesis shall look for alternatives responses provided for in both criminal law systems?

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