Discussion des amendements de l'article 1 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790
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1881
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Pierre Louis Roederer et al., « Discussion des amendements de l'article 1 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.gxpr1y
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Résumé
Roederer Pierre Louis, Demandre Jean-Baptiste, Bonnay Charles François, marquis de, Cazalès Jacques Antoine de, Guillaume Louis-Marie, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Bonal François de. Discussion des amendements de l'article 1 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790. In: Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. pp. 749-750.