Une justice dans l'urgence : Le traitement en temps réel des affaires pénales

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2007

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Benoit Bastard et al., « Une justice dans l'urgence : Le traitement en temps réel des affaires pénales », Droit et justice, ID : 10670/1.gzabp0


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Né à partir d’initiatives locales au début des années 1990, le traitement en temps réel - TTR s’est diffusé comme une doctrine dans les juridictions françaises et a été repris et systématisé par le Ministère de la Justice qui a organisé des groupes de travail à ce sujet. S’imposant comme mode de réponse aux préoccupations de sécurité, le TTR a été largement évoqué dans les déclarations politiques destinées à montrer l’implication de l’institution judiciaire dans la lutte contre la délinquance ou dans la mise en place des contrats locaux de sécurité. Reconnu comme l’un des éléments clés de la modernisation de la justice pénale, le TTR est en place au début des années 2000 dans la quasi totalité des TGI. Pour ses promoteurs le TTR est une véritable philosophie de l’action et cette recherche a pour objectif de mieux comprendre ce qu’apporte ce TTR à travers l’examen détaillé des pratiques et d’en mesurer l’impact sur le fonctionnement de la justice pénale.

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