Discussion sur le titre II du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 8 février
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1886
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Charles Léon marquis de Bouthillier-Chavigny de Beaujeu et al., « Discussion sur le titre II du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 8 février », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.hkt1gs
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Résumé
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis de, Huot de Goncourt Jean Antoine, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Dubois-Crancé Edmond Louis, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis. Discussion sur le titre II du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 8 février. In: Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. pp. 71-72.