Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790
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1880
- handle: 10670/1.i8pksr
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François Simmonet de Coulmiers et al., « Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.i8pksr
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Résumé
Coulmiers François Simmonet de, Lanjuinais Jean Denis, Gerle Christophe Antoine, Cayla de la Garde Jean Félix, Camus Armand Gaston, Maury Jean Siffrein, Fisson-Jaubert Jean-Louis, Fumel de Montségur Philibert, marquis de. Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790. In: Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. pp. 646-647.