Optimisation de succession pour les familles recomposées haut de gamme

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2014

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Alexis Landriscina, « Optimisation de succession pour les familles recomposées haut de gamme », DUMAS - Dépôt Universitaire de Mémoires Après Soutenance, ID : 10670/1.ieibys


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La structure familiale composée du père, de la mère et des enfants doit faire face à des transformations. Effectivement, dans ce paysage traditionnel apparaît la famille recomposée avec les demi-frères et demi-sœurs ainsi que les beaux-parents. Il est donc nécessaire de prendre tous ces éléments en considération, afin de s´interroger sur la répartition de patrimoine, notamment en matière de succession. En effet, les récentes évolutions législatives, révèlent une flexibilité de la part du législateur mais les règles légales sont-elles adaptées à chaque situation ? L’optimisation de la succession en présence d’enfants d’un premier lit (naturel ou adultérin) apparaît donc comme une préoccupation centrale au sein de notre société. Principalement auprès des clients dits « haut de gamme », dont les montants entrant en considération sont plus importants.Autour de ce sujet, il convient de se demander s’il faut préserver l’équité entre les héritiers ou essayer de privilégier l’un d’entre eux. Mais également comment protéger le conjoint actuel sans pénaliser les héritiers. En d’autres termes, la loi offre-t-elle suffisamment de possibilités d'adaptation ?

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