Discussion des articles généraux proposés par les comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791
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1886
- handle: 10670/1.j0plec
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Pierre Charles Dupont de Bigorre et al., « Discussion des articles généraux proposés par les comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.j0plec
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Résumé
Dupont de Bigorre Pierre Charles, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Roederer Pierre Louis, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Buzot François-Nicolas. Discussion des articles généraux proposés par les comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 672-677.