Amendement de M. Barnave concernant l'article 5 additionnel au décret du 5 février 1791 concernant la décoration militaire, lors de la séance du 21 février 1791

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1886

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Antoine Barnave et al., « Amendement de M. Barnave concernant l'article 5 additionnel au décret du 5 février 1791 concernant la décoration militaire, lors de la séance du 21 février 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.ja44y0


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Barnave Antoine, La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de. Amendement de M. Barnave concernant l'article 5 additionnel au décret du 5 février 1791 concernant la décoration militaire, lors de la séance du 21 février 1791. In: Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. p. 390.

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