Discussion concernant le rapport de M. Talleyrand-Périgord et l’arrêté du département de Paris relatif aux édifices religieux et à la liberté des cultes, lors de la séance du 7 mai 1791
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1886
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Emmanuel Joseph Sieyès et al., « Discussion concernant le rapport de M. Talleyrand-Périgord et l’arrêté du département de Paris relatif aux édifices religieux et à la liberté des cultes, lors de la séance du 7 mai 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.kxlgww
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Résumé
Sieyès Emmanuel Joseph, Lanjuinais Jean Denis, André Antoine Balthazar d', Couturier Jacob, Talleyrand-Périgord Charles Maurice de, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Treilhard Jean-Baptiste, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Goupil de Préfeln Guillaume François. Discussion concernant le rapport de M. Talleyrand-Périgord et l’arrêté du département de Paris relatif aux édifices religieux et à la liberté des cultes, lors de la séance du 7 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 646-653.