Discussion de l'article 1 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
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1887
- handle: 10670/1.l17e75
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Théodore Vernier et al., « Discussion de l'article 1 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.l17e75
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Résumé
Vernier Théodore, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Lavenue Raymond, Lachèze Murel Pierre Joseph de, André Antoine Balthazar d', Garat Aîné Dominique, Boissy d'Anglas François Antoine de, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Moreau Etienne Vincent, Dauchy Luc Jacques Edouard. Discussion de l'article 1 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791. In: Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. pp. 269-270.