Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791

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1888

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Pierre François Dominique Bonnet et al., « Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.lmccsh


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Bonnet Pierre François Dominique, Voulland Jean Henri, Bouche Charles-François, Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis de, Thouret Jacques Guillaume, Maury Jean Siffrein, Boussay Jacques-François de Menou, baron de, Malouet Pierre Victor, André Antoine Balthazar d', Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Discussion concernant le projet de décret sur le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791. In: Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. pp. 584-591.

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