Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791
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1888
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Boissy d'Anglas François Antoine de et al., « Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.lxwovo
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Résumé
Boissy d'Anglas François Antoine de, Camus Armand Gaston, Malouet Pierre Victor, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Anson Pierre Hubert, Defermon des Chapelières Jacques, Duport Adrien Jean, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Cochard Claude Alexis. Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791. In: Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. pp. 297-301.