Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790
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1883
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Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al., « Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.n3x4qy
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Résumé
Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Féraud, Duquesnoy Adrien Cyprien, Grégoire Henri Jean-Baptiste, Barnave Antoine, Gaultier de Biauzat Jean-François, Garat Aîné Dominique, Le Chapelier Isaac René Guy, Goupil de Préfeln Guillaume François, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Martineau Louis Simon, Jacquemard Claude, Bonal François de, Camus Armand Gaston, Rewbell Jean François. Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790. In: Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. pp. 153-158.