Rapport et discussion sur l’indemnité réclamée par les sieurs Lemaire-Pagard et Cie, anciens régisseurs des droits d’octroi sur les eaux-de-vie , dans la ci-devant province d’Artois, lors de la séance du 17 août 1791
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1888
- handle: 10670/1.o75jut
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Bon Albert Briois de Beaumetz et al., « Rapport et discussion sur l’indemnité réclamée par les sieurs Lemaire-Pagard et Cie, anciens régisseurs des droits d’octroi sur les eaux-de-vie , dans la ci-devant province d’Artois, lors de la séance du 17 août 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.o75jut
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Résumé
Briois de Beaumetz Bon-Albert, Croix Charles Lidewine Marie de, Coupé Jacques Michel, Estourmel Louis Marie, marquis d', Merlin de Douai. Rapport et discussion sur l’indemnité réclamée par les sieurs Lemaire-Pagard et Cie, anciens régisseurs des droits d’octroi sur les eaux-de-vie , dans la ci-devant province d’Artois, lors de la séance du 17 août 1791. In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. pp. 498-499.