Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791

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1888

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Louis Simon Martineau et al., « Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.oa3p2r


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Martineau Louis Simon, Prieur de la Marne Pierre Louis, Roederer Pierre Louis, Gaultier de Biauzat Jean-François, André Antoine Balthazar d', Gombert Martin, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Tronchet François Denis, Briois de Beaumetz Bon-Albert, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Bouche Charles-François, Camus Armand Gaston, Barnave Antoine, Le Chapelier Isaac René Guy. Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791. In: Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. pp. 131-135.

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