Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
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1883
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Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al., « Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.p807xl
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Résumé
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Bourdon Antoine, Grégoire Henri Jean-Baptiste, Le Chapelier Isaac René Guy, Martineau Louis Simon, Ramel de Nogaret Dominique Vincent, Lanjuinais Jean Denis, Garat Aîné Dominique, Durand de Maillane Pierre Toussaint, Thibault Anne Alexandre Marie, Gouttes Jean-Louis, Devillas Jean-Baptiste. Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790. In: Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. pp. 235-236.