Le temps judiciaire

Résumé Fr En

La question du temps nécessaire au fonctionnement judiciaire n’a jamais été simple, mais la modernité y ajoute de nouveaux éléments de complexité liés à la rapidité de circulation des informations et aux interférences politiques et médiatiques. Il est pourtant plus que jamais nécessaire de veiller à l’équilibre des intérêts en présence, et d’éviter d’introduire dans le tempo institutionnel des déformations étrangères à sa logique propre.Fortement ancrée dès l’origine dans la prise en considération de la durée, la juridiction des mineurs offre un exemple particulièrement éclairant de crise de la temporalité, que ce soit en matière d’assistance éducative, de réponse à la délinquance des mineurs ou de répartition des tâches entre les magistrats.Dans ces trois domaines, le législateur avec la réponse en temps réel, la Cour des comptes avec la subsidiarité de l’intervention judiciaire, et le Conseil constitutionnel avec la rupture de la continuité personnelle du rôle judiciaire ont pris le risque, sous prétexte de rationalisation des processus, de violer des contraintes temporelles dont nul ne peut impunément s’affranchir, et de parasiter durablement le dialogue entre les juges et les travailleurs sociauxIl est urgent de restaurer un dispositif tenant compte de la durée du développement humain et du temps nécessaire à l’accompagnement éducatif.

Legal timeHow time works in the judicial field has never been an easy question, but modernity makes it still more difficult given the speed at which information circulates and how policy makers and the media interfere. Justice for minors is a particularly interesting example of this crisis of temporality whether in the field of educational assistance, juvenile probation work or responses to juvenile delinquency via the division of work between different judicial bodies. In this realm, both the legislator and the national court of accounts have taken the risk of interfering in three ways :the court of accounts by affecting the principle of subsidiarity ;the constitutional council by breaking the principle of personal continuity in the judiciary’s role ;the legislative body by introducing a judicial response en « immediate time ».This supposed « rationalization » of the judicial process has negatively affected dialogue between magistrates and social workers. It is urgent to restore a procedure that takes the time factor in human development into account and allows educational social work to have enough time to carry out their mission.