Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791
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1886
- handle: 10670/1.tow3uo
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Stanislas Marie comte de Clermont-Tonnerre et al., « Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.tow3uo
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Résumé
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Monneron Jean-Louis, Gouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de, Gaultier de Biauzat Jean-François, Barnave Antoine, Lanjuinais Jean Denis, Grégoire Henri Jean-Baptiste, La Fayette Gilbert du Motier, marquis de, André Antoine Balthazar d', Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Gombert Martin, Malouet Pierre Victor, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Blin Pierre François, Pétion de Villeneuve Jérome, Couppé de Kervennou Gabriel. Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 743-759.