Discussion sur le projet de décret de M. Le Chapelier relatif au serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791
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1886
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Jean-François Gaultier de Biauzat et al., « Discussion sur le projet de décret de M. Le Chapelier relatif au serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.v3m4vu
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Résumé
Gaultier de Biauzat Jean-François, Le Chapelier Isaac René Guy, Lapoule Jean Louis, Bouche Charles-François, Lanjuinais Jean Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, André Antoine Balthazar d', La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de. Discussion sur le projet de décret de M. Le Chapelier relatif au serment civique des fonctionnaires de l'instruction publique, lors de la séance du 15 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 106-107.