Discussion concernant l'article 9 du décret sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790

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1883

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Guillaume François Goupil de Préfeln et al., « Discussion concernant l'article 9 du décret sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.vlbl4k


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Goupil de Préfeln Guillaume François, La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de, Gourdan Charles Claude Christophe, Huot de Goncourt Jean Antoine, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Lévis Pierre Marc Gaston, duc de, Grangier Pierre Joseph, Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de, Malès Gabriel, Defermon des Chapelières Jacques. Discussion concernant l'article 9 du décret sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 249.

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