Discussion sur la justification du sieur Polverel, accusateur public près du tribunal de Paris, et sur la suspension provisoire de ses fonctions, lors de la séance du 30 juillet 1791
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1888
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Etienne Polverel et al., « Discussion sur la justification du sieur Polverel, accusateur public près du tribunal de Paris, et sur la suspension provisoire de ses fonctions, lors de la séance du 30 juillet 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.w4al2y
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Résumé
Polverel Etienne, Christin Charles Gabriel, André Antoine Balthazar d', Darnaudat Louis Jean. Discussion sur la justification du sieur Polverel, accusateur public près du tribunal de Paris, et sur la suspension provisoire de ses fonctions, lors de la séance du 30 juillet 1791. In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. pp. 31-32.