Discussion de la motion fixant au jour-même la demande au roi de donner des ordres pour l'exécution du décret sur le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 5 janvier 1791

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1885

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Denis Christophe Pasquier de Bois-Rouvray et al., « Discussion de la motion fixant au jour-même la demande au roi de donner des ordres pour l'exécution du décret sur le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 5 janvier 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.x8875y


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Pasquier de Bois-Rouvray Denis Christophe, Bion Jean-Marie, Gouttes Jean-Louis, Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, André Antoine Balthazar d'. Discussion de la motion fixant au jour-même la demande au roi de donner des ordres pour l'exécution du décret sur le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 5 janvier 1791. In: Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. pp. 22-23.

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